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Marques déposées par la société SCEV LAROCHE ET FILS
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Domaine des Hâtes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Hâtes
SCEV LAROCHE ET FILS, SCEV

Numéro de dépôt :
3912808
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
Domaine des Hâtes de SCEV LAROCHE ET FILS

Présentation de la marque Domaine des Hâtes

Déposée le 13 avril 2012 par la société SCEV LAROCHE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Hâtes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société SCEV LAROCHE ET FILS domicilié(e) 1 RUE COURGUENIN - 89700 - VEZANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 466 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV LAROCHE ET FILS, M. LAROCHE PATRICK domicilié(e) 1 RUE COURGUENIN - 89700 - VEZANNES - France.

La marque Domaine des Hâtes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hâtes est expirée depuis le 13 avril 2022.

SCEV LAROCHE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LAROCHE - PIERRE


SCEV LAROCHE ET FILS, SCEV - 1 RUE COURGUENIN - 89700 - VEZANNES - France - SIREN 504466343


SCEV LAROCHE ET FILS, M. LAROCHE PATRICK - 1 RUE COURGUENIN - 89700 - VEZANNES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays ;